Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATAIR
BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LTD.

Numéro de dépôt :
1520780
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/1999

Présentation de la marque BATAIR

Déposée le 23 mars 1989 par BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LTD., domicilié(e) Westminster House, 7 Millbank LONDRES S.W. ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque BATAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LTD a également déposé les autres marques suivantes : RHINO


BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LTD. - Westminster House, 7 Millbank LONDRES S.W. ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET PORTE - France


Inscription le 16 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262185 - Publication au BOPI 1998-09-16

Machines pour sécher. Installations et appareils de séchage et de ventilation, leurs parties et pièces détachées

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.